A. Poncelet

Signal C3 et cyclistes

articles/c3.png

Quand il s'agit du signal C3 (représenté ci-contre), on ne va pas se mentir, personne ne sait exactement de quoi il est question.  Alors ajoutez-y la mention "excepté circulation locale", et tout le monde est complètement perdu.

La question du jour, qui peut paraitre assez simple est : le signal C3 est-il applicable aux cyclistes ?  Pour ceux qui veulent une réponse rapide : oui, il s'applique aux cyclistes.  Mais c'est un peu plus compliqué que ça...

DURA LEX, SED LEX

Le signal C3 est défini par l'AR du 01 décembre 1975 : "Accès interdit, dans les deux sens, à tout conducteur."  Mais le cycliste est-il un conducteur ?

La réponse nous vient de ce même arrêté : "toute personne qui assure la direction d'un véhicule (...)", et le texte légal précise même "le terme "cycle" désigne tout véhicule à deux roues ou plus, propulsé à l'aide de pédales (...) tel une bicyclette, (...) ", ce qui prouve que le cycliste est donc bel et bien un conducteur.

L'article 68 du Code de la Route présice carrément qu' "un panneau additionnel (...) doit compléter les signaux C3 et C31 lorsque l'interdiction n'est pas applicable aux cyclistes".

Bref, pour le coup, le Législateur est clair : le signal C3 est applicable aux cyclistes.

ET SINON ? EN PRATIQUE ?

En pratique, les cyclistes ne se préoccupent pas tous de ce signal d'interdiction.  Un acte légitime ?  Peut-être.

En effet, même si la loi est claire, en pratique, le signal C3 s'adresse rarement directement aux cyclistes.  Pour preuves, deux situations.

La première, celle d'une fête de quartier (ou autre évènement semblable, tel qu'une manifestation).  Dans ce genre de cas, les autorités communales placent momentanément sur la chaussée des barrières Nadar affublées simplement du signal C3, dans le but d'interdire l'accès aux véhicules lors de la manifestation.  Or, dans ce genre d'évènements, il semble peu crédible que les cyclistes soient interdits sur la route.  Il convient donc de comprendre ici le signal C3 comme une combinaison des signaux C5, C6, C7, C9 : "Accès interdit aux conducteurs de véhicules à moteur à plus de deux roues et de motocyclettes, aux quad, etc", mais pas aux vélos (absence de signal C11).

La seconde concerne l'utilisation abusive du panneau F45B (voie sans issue, excepté pour les piétons et cyclistes) : souvent placé à l'entrée d'un clos, ce panneau indique aux conducteurs de véhicules qu'il n'est pas possible de poursuivre leur route, sauf pour les cyclistes et piétons.  Mais trop souvent, ce panneau est mal utilisé, puisque le petit chemin de terre qui termine ce clos est simplement signalé par une interdiction C3.  Il y a alors une incohérence entre les deux panneaux, puisque l'un précise un chemin empruntable aux cyclistes, l'autre l'interdit.  On pourrait alors se dire que le cycliste, en descendant de son vélo, est autorisé à emprunter le chemin en tant que piéton, mais cela pose alors la question: pourquoi diable représente-t-on un cycliste sur le signal F45B ?

En bref, ces deux exemples illustrent une législtation où les significations des plaques de signalisation sont à interpréter en fonction du contexte.

Catégories: ~Voiture ~Légal

Antoine Poncelet - 12 février 2022 à 11:16

Pas encore de commentaire

Ou